Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'Atelier du Cade met à la disposition de ses utilisateurs le site et les services disponibles sur le site, ainsi que la manière dont l'utilisateur accède au site et utilise ses services.

2. Accès au site

L'Atelier du Cade s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'Atelier du Cade ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de l'Atelier du Cade est strictement interdite.

4. Données personnelles

Les informations recueillies à partir des formulaires font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes. Conformément à la réglementation applicable (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant.

5. Modification des CGU

L'Atelier du Cade se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

6. Cookies
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